what are unregistered securities in crypto?

Qu’est-ce qu’un Titre Non Enregistré ? La Bataille des Cryptomonnaies et de la SEC

Reading time

Au cours des deux dernières années, le marché des cryptomonnaies a été envahi de nouvelles concernant les réglementations et les tentatives des autorités centralisées de prendre le contrôle du trading et de l’échange d’actifs numériques.

La SEC redouble d’efforts pour contrôler les échanges et les entreprises liées aux cryptomonnaies, en particulier après les retombées tristement célèbres de FTX et l’effondrement de la pièce LUNA. L’organisme de réglementation américain a qualifié quelques jetons et pièces de titres non enregistrés et a intenté des poursuites à l’encontre d’organisations répertoriant ces actifs.

La bataille entre les cryptomonnaies et la SEC ne semble pas près de se calmer, les deux parties se renvoyant la balle devant les tribunaux américains. Reprenons la chronologie des activités de la SEC et l’avenir des actifs cryptographiques.

Points Clés

  1. La Securities and Exchange Commission (SEC) est l’agence de régulation financière des États-Unis d’Amérique.
  2. La SEC qualifient les actifs de titres s’ils passent le test de Howey, en évaluant les investissements et les parties impliquées.
  3. La SEC suit un cadre strict lorsqu’il s’agit de cryptomonnaies, attaquant en justice de nombreuses bourses et plateformes d’échange pour proposer des titres non enregistrés.
  4. Les titres enregistrés sont sujets à une divulgation complète auprès de l’agence fédérale. Dans le cas contraire, ils sont qualifiés de titres non enregistrés, ce qui constitue une violation de la loi américaine sur les échanges des valeurs mobilières (US Securities Exchange Act).

Comprendre les Titres Non Enregistrés

Les régulateurs financiers nationaux contrôlent le transfert et la propriété de certains types d’actifs, en exigeant qu’ils soient enregistrés auprès d’agences nationales ou fédérales et qu’ils fassent l’objet d’une transparence complète.

Par exemple, les actions et les obligations sont considérées comme des titres nationaux dont la valeur est associée à la propriété d’une entreprise enregistrée. Par conséquent, les organisations doivent fournir une documentation complète comprenant la valeur marchande, le changement de propriétaire, l’historique, etc.

Par définition, les titres non enregistrés sont donc des actifs qui ne sont pas enregistrés auprès de l’organisme de réglementation compétent, leur achat et leur vente correspondent donc à une infraction. Cependant, les autorités peuvent avoir des exigences différentes en ce qui concerne les titres enregistrés, dont nous parlerons dans les sections suivantes.

registered securities

Les Cryptomonnaies Correspondent-Elles à des Titres ?

La première cryptomonnaie a été créée en 2009 dans le but de créer un système de paiement et de stockage décentralisé qui ne repose pas sur le contrôle central de médiateurs ou de gouvernements.

Les banques et les gouvernements centralisés n’ont pas accordé autant d’attention aux premières années de vie des cryptomonnaies, pensant que ce conte de fées prendrait bientôt fin.

Cependant, d’autres actifs et monnaies virtuels sont apparus, et les communautés numériques ont montré un grand niveau d’intérêt pour le Web 3.0 et les applications décentralisées. En conséquence, le marché des cryptomonnaies sa taille, son nombre d’utilisateurs, sa capitalisation boursière et son volume d’échanges augmenter. 

Ces actifs numériques sont devenus des éléments essentiels des passerelles de paiement, des transferts d’argent et des entreprises en ligne, exerçant une plus grande influence sur la scène mondiale.

Par conséquent, les organismes de réglementation ont commencé à examiner les entreprises qui effectuent des investissements et des transactions en cryptomonnaies, en négligeant le type d’actifs numériques qu’elles proposent et en exigeant qu’elles soient enregistrées.

Les récents actions en justice de l’organisme de réglementation américain à l’encontre des plateformes d’échange de cryptomonnaies réglementées pour avoir répertorié des jetons et des pièces virtuels ont soulevé la question de ce qu’un titre représente pour les cryptomonnaies. Et quels sont les critères qui peuvent être sanctionnés ?

Le régulateur américain affirme que les monnaies virtuelles correspondent à la propriété d’un actif émis par une entreprise enregistrée – le fondateur de la pièce ou du jeton – ce qui les assimile à un contrat légal. Cependant, cela ne s’applique pas au Bitcoin. Quelles sont donc les cryptomonnaies qui ne sont pas considérées comme des titres ?

La Vision de la SEC sur les Cryptomonnaies

La Securities and Exchange Commission des États-Unis est l’autorité fédérale chargée de contrôler le marché des valeurs mobilières. Elle a pour mission de réglementer la conduite des transactions, de protéger les droits des investisseurs et des acteurs participant au marché et de garantir l’intégrité et l’équité des transactions.

La SEC a été créée en 1934 en tant qu’autorité centralisée où les entreprises enregistrent leurs activités, les bourses divulguent les transactions et les sociétés déclarent leur statut de propriété et leurs actions. La SEC s’occupait alors majoritairement du trading d’actions et d’obligations, les deux secteurs les plus importants et dotés d’une influence considérable sur l’économie nationale.

Par exemple, lorsqu’une société s’introduit en bourse, elle reçoit l’approbation de la SEC pour une introduction en bourse et enregistre ses transactions et sa valeur afin de garantir une conformité totale avec les règles applicables.

Cependant, les récents événements survenus sur le marché des cryptomonnaies ont attiré l’attention de la SEC, se proclamant régulateur, pour mettre fin à ces incidents. Ces événements comprennent l’effondrement de la pièce stable TerraUSD (UST), qui a conduit au crash de LUNA, et la faillite d’une célèbre plateforme d’échange de cryptomonnaies après une mauvaise gestion financière.

Depuis lors, Gary Gensler, le président de la SEC, a sévi avec des réglementations et des poursuites à l’encontre des plateformes d’échange de cryptomonnaies pour avoir vendu des titres non enregistrés de nature cryptographique.

Le régulateur financier fédéral américain a jeté un regard sceptique sur les monnaies virtuelles et les jetons, affirmant que leur déréglementation conduit à des catastrophes financières et que la seule façon de s’assurer d’en tirer profit est de les proposer en tant qu’actifs enregistrés.

duties of the SEC

Exigences pour Etre Qualifiés de Titres

La SEC identifie les titres comme des instruments financiers conformément à la loi Investment Company Act, qui implique la propriété d’une entreprise cotée en bourse, le droit de revendiquer la propriété des actifs de l’entreprise, ou un accord pour donner/recevoir des crédits entre une entreprise et une entité gouvernementale. Ces trois cas sont les définitions des actions, des options et des obligations.

Afin de déterminer quelles cryptomonnaies ne sont pas des titres, la SEC effectue le test de Howey. Cette méthode permet de déterminer si l’actif ou la transaction en question peut être considéré comme un contrat d’investissement juridiquement contraignant, exigeant qu’il soit sanctionné en vertu de la règle de la SEC. Selon le test de Howey, un contrat d’investissement est réalisé si :

  • Un investissement en argent est impliqué. 
  • L’investissement peut générer des bénéfices.
  • L’investissement monétaire concerne une organisation cotée en bourse.
  • Les promoteurs et les vendeurs tiers peuvent générer des revenus.

Ce test s’applique aux actifs et aux transactions financières ainsi qu’aux offres initiales de pièces lancées concernant une pièce ou un jeton de cryptomonnaie nouvellement introduit.

Howey test

Titres Enregistrés vs Titres Non Enregistrés

La répression de la SEC sur les monnaies virtuelles et les plateformes d’échange soulève de nombreuses questions sur la sécurité des cryptomonnaies et sur ce qui est considéré comme des titres non enregistrés.

La SEC utilise le test Howey pour évaluer les titres négociables. Ainsi, si une entité ou un actif passe le test, il est qualifié de titre national nécessitant un enregistrement.

Le processus d’enregistrement d’un titre est une méthode protègeant les investisseurs contre les escrocs et les entreprises illicites, qui exige la publication d’informations financières afin d’éviter les activités frauduleuses. 

La SEC précise que, sauf en cas de dérogation spéciale, tous les échanges et les transactions publics doivent être enregistrés auprès de l’agence fédérale. Dans le cas contraire, il serait difficile pour le régulateur national de pister les transactions illégales ou de repérer les activités liées à du blanchiment d’argent et toutes les activités suspectes.

Par conséquent, tout titre négocié qui n’a pas été divulgué ou qui est géré par une plateforme d’échange sans avoir été enregistré auprès d’une bourse de valeurs nationale ou d’un courtier n’est pas considérée comme enregistré, ce qui constitue une violation de la législation américaine sur les valeurs mobilières et les échanges.

Position de la SEC sur les Cryptomonnaies

La SEC a effectué le test Howey sur les actifs cryptographiques et les pièces de monnaie et a conclu qu’il s’agissait de titres nationaux, qui doivent être enregistrés auprès de l’agence fédérale. 

Ainsi, le régulateur américain a passé au crible les sociétés et les plateformes d’échange de cryptomonnaies, leur demandant d’adhérer aux lois fédérales sur les valeurs mobilières (ou les titres), y compris une documentation et une transparence complètes pour les transactions, les actifs répertoriés et les parties impliquées dans les transactions.

Les communautés crypto s’opposent à ce mouvement parce qu’il contredit les principes fondamentaux des monnaies décentralisées et de la blockchain, qui reposent sur l’absence d’autorité et de contrôle centralisés.

Cependant, la SEC a imposé des réglementations sur les échanges décentralisés. Comme la majorité des plateformes d’échange de cryptomonnaies ne sont pas enregistrées en tant que plateforme d’échange ou courtier de titres, une série de poursuites judiciaires a commencé.

the SEC lawsuits against crypto exchanges

SEC vs Ripple

En 2020, la SEC a lancé une procédure judiciaire à l’encontre de Ripple, le développeur de la blockchain et du jeton XRP, pour avoir prétendument levé des fonds en utilisant la cryptomonnaie XRP comme titre non enregistré et recueilli plus d’un milliard de dollars ainsi.

De son côté, Ripple a fait valoir que les jetons XRP ne sont pas considérés comme des titres enregistrés parce qu’ils ne sont pas proposés à des investisseurs institutionnels. Au lieu de cela, les jetons XRP sont vendus via des détaillants en ligne, ce qui fait que ce ne sont pas des titres et qu’ils ne doivent donc pas obligatoirement être enregistrés.

La nouvelle concernant le procès à l’encontre de Ripple a provoqué une onde de choc sur le marché juste avant le boum des cryptomonnaies de 2020, lorsque le prix du BTC a atteint un niveau record de 64 000 $, aux côtés d’autres pièces et jetons. Cependant, XRP n’a pas connu ses meilleures heures, notamment lorsque les principales plateformes, comme Coinbase, ont retiré le jeton de leur plateforme, ce qui a suscité davantage de soupçons quant à l’avenir de la blockchain et de la pièce.

En 2023, le tribunal de New York a décidé de ne pas inculper le développeur de la blockchain, car le jeton XRP a été vendu auprès du public par l’intermédiaire d’échanges et de plateformes de trading et non à des investisseurs. 

SEC vs FTX

La faillite de la plateforme d’échange de cryptomonnaies FTX a été le plus important événement, couronnant une année de récession pour la plupart des cryptomonnaies en 2022. L’effondrement tristement célèbre de la plateforme était dû à une mauvaise gestion monétaire soutenue par des stratégies et des mécanismes vagues de détention des fonds des propriétaires, exposés par une page d’information sur les cryptomonnaies.

La troisième plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies de cette époque s’est avérée détenir des fonds d’investisseurs et des jetons natifs FTX dans une société sœur, semant la panique parmi les détenteurs de comptes. 

Binance a vendu tous ses avoirs en FTT, ce qui a fait chuter le prix du jeton cryptographique natif de la plateforme d’échange et a créé un état de panique sur le marché, avec davantage de participants retirant leur argent et asséchant leurs comptes. Par conséquent, il n’a fallu que dix jours pour que la plateforme d’échange annonce une crise de liquidité.

FTX a cherché à se renflouer auprès de Binance et d’autres coentreprises, mais les complications derrière l’affaire ont dissuadé quiconque de gérer ce système chaotique. Finalement, la plateforme d’échange de cryptomonnaies s’est effondrée, et le PDG de l’époque, Sam Bankman-Fried, a été inculpé de sept chefs d’accusation, dont la fraude de valeurs mobilières et le blanchiment d’argent.

FTX coin crash

SEC vs Coinbase

En 2023, la SEC a conclu que Coinbase, la plus grande plateforme d’échange de cryptomonnaies, avait violé la loi Securities Act en vendant des titres non enregistrés comprenant sept jetons, tels que Polygon, Solana, Cardano et certains autres.

L’autorité de régulation américaine affirme que ces jetons ressemblent à des titres nationaux qui doivent être enregistrés. Cependant, Coinbase ne s’est jamais enregistré en tant que bourse de valeurs ou courtier, ce qui rend illégale la cotation de ces jetons par une bourse de valeurs non enregistrée.

Cependant, la plateforme d’échange soutient que ces jetons cryptographiques ne sont pas considérés comme des titres enregistrés parce qu’ils ne sont pas proposés aux investisseurs institutionnels. De plus, Coinbase affirme qu’elle n’a jamais été tenue d’être une bourse enregistrée lorsqu’elle a procédé à son enregistrement officiel en 2021.

Le procès qui oppose Coinbase à la SEC est toujours en cours. Cependant, Coinbase a fait appel en janvier 2024, demandant au tribunal de New York de clôturer l’affaire sur la base des arguments qu’elle a présentés dans sa défense.

SEC vs Binance

En 2023, la SEC a trouvé une nouvelle proie en poursuivant Binance, l’une des plateformes d’échanges les plus importantes et les plus célèbres au monde, pour plusieurs chefs d’accusation, dont la présentation erronée d’outils de trading et l’offre de titres non enregistrés.

Le régulateur américain a lancé une procédure à l’encontre de Binance et de son fondateur Changpeng Zhao pour avoir accumulé plus de 11 milliards $ via leurs activités de trading, en vendant et échangeant des actifs non enregistrés. De plus, la SEC s’interrogeait sur la légalité des programmes de jalonnement de Binance et des options de prêt offertes avec sa monnaie locale, BNB.

Le procès a pris fin lorsque les deux parties ont conclu un accord de 2,7 milliards $ payés par la société, et que le PDG a démissionné après avoir plaidé coupable aux chefs d’accusation liés à la lutte contre le blanchiment d’argent.

Faits Intéressants

Changpeng Zhao a découvert Bitcoin en jouant au poker en 2013. Il a ensuite suivi sa curiosité et ses recherche sur les cryptomonnaies en lançant un fournisseur de paiement et la plateforme d’échange de cryptomonnaies Binance.

ETF Bitcoin au Comptant

Les ETF Bitcoin au comptant ont suscité de vives inquiétudes chez les traders et les régulateurs américains. Après une longue attente, la SEC a approuvé des ETF Bitcoin au comptant, une décision qui devrait contribuer à faire apparaître un marché haussier anticipé.

Les principales sociétés d’investissement américaines, telles que BlackRock et Fidelity Investment, étaient les principaux candidats demandant un ETF BTC au comptant, un espoir qui s’est finalement concrétisé.

Les communautés, les investisseurs et les plateformes de cryptomonnaies s’attendent à ce que la décision de la SEC incite les traders à augmenter leurs transactions et leurs avoirs en BTC, ce qui portera le prix de la pièce à des niveaux élevés et pourrait permettre de franchir le précédent record atteint en 2021.

Spot Bitcoin ETF trading

Bitcoin, est-ce un Titre ?

Malgré son double discours sur les « titres non enregistrés », la SEC ne considère pas Bitcoin comme tel, ce qui soulève la question de savoir ce qu’est un titre et si Bitcoin est un titre enregistré.

L’ancien président de la SEC a déclaré à ce sujet que Bitcoin est une monnaie qui remplace la monnaie fiduciaire. Il remplace donc le dollar américain, le yen japonais, la livre sterling, etc. Il est donc considéré comme un titre.

Les affirmations sont que, contrairement à d’autres cryptomonnaies et jetons, les développeurs de Bitcoin ne dépendent pas du financement public pour faire croître sa valeur ou ses réseaux. Par conséquent, le test de Howey ne peut s’appliquer pas à la structure de la pièce.

Conclusion

La Securities and Exchange Commission américaine examine de près les plateformes d’échange de cryptomonnaies offrant des actifs non enregistrés, tels que les pièces et les jetons.

La SEC détermine si les actifs cryptographiques sont des titres à l’aide du test de Howey en se basant sur le type d’investissement, le modèle de génération d’argent et les parties impliquées pour décider si le sujet est considéré comme un titre ou non. Pour enregistrer le titre, les transactions et les avoirs doivent être divulgués aux agences fédérales en temps opportun et de manière exhaustive.

Cependant, cette loi se heurte aux investisseurs en cryptomonnaies, qui y voient une violation de la nature des cryptomonnaies, reposant sur les principes décentralisés de la blockchain et des réseaux peer-to-peer (pair-à-pair), par opposition au contrôle d’une autorité centralisée.

FAQ

Qu'est-ce qu'un titre non enregistré ?

Tout actif négociable qui n’est pas enregistré conformément aux réglementations établies par la SEC est considéré comme un titre non enregistré. L’enregistrement des titres exige une documentation financière complète, y compris les transactions et les investissements en cryptomonnaies.

Les règlementations de la SEC, s'appliquent-elles aux cryptomonnaies ?

La SEC utilise le test de Howey pour déterminer si un actif remplit les conditions requises pour être régi par les règles applicables de la SEC. Une fois que l’actif passe le test, il devient obligatoire de s’enregistrer auprès de l’agence fédérale.

Pourquoi la SEC s'attaque-t-elle aux cryptomonnaies ?

La SEC s’attaque aux cryptomonnaies et aux plateformes d’échange afin de fournir une couche de protection supplémentaire aux petits investisseurs, en veillant à ce qu’il n’y ait pas d’activités illicites, en particulier après l’effondrement de nombreuses plateformes d’échange et jetons.

Que se passera-t-il si les cryptomonnaies sont considérées comme des valeurs mobilières ?

Si les cryptomonnaies deviennent des titres, elles devront faire l’objet d’une transparence totale en matière de documentation et de divulgation, qu’il s’agisse d’un échange de cryptomonnaies, d’un transfert ou d’un investissement dans une campagne de jalonnement. Cependant, cela semble très difficile pour les cryptomonnaies, qui ont une nature décentralisée et dynamique.

Articles récents

B2BinPay at Bitcoin Asia Hong Kong 2024 Expo
B2BinPay to Attend Bitcoin Asia Hong Kong 2024 Expo
17.04.2024
B2BinPay at Latam Family Office Announcement Summit
B2BinPay Fosters Global Connections at Latam Family Office Investment Summit
15.04.2024
best multicurrency crypto wallet in 2024
Comment trouver le meilleur portefeuille multidevises pour vos actifs cryptographiques en 2024
Éducation 10.04.2024
White-label Crypto Payment Gateway
Qu’est-ce qu’une passerelle de paiement cryptographique en marque blanche et à qui est-elle destinée ?
Éducation 09.04.2024